Arrêtés/décisions et enquêtes publiques

Arrêtés municipaux 2020

	0601	Port du masque obligatoire sur les marchés - jusqu'au 10/10/2020
	0085	Stationnement autorisé - Place de la Victoire - 2^ème dimanche de chaque mois - de mars à octobre 2020 - de 9h30 à 12h30
	0219	Autorisation d'occupation du domaine public - 13 avenue président Wilson
	0368	Réglementation des zones bleues
	0371	Travaux de voirie - Circulation perturbée - du 2/06 au 31/12/2020
	0404	Travaux sur voirie - du 4 juin au 31 décembre 2020
	0440	Stationnement interdit - Parking Cuiry - les mercredis après-midi de 13h45 à 17h45
	0509	Stationnement et circulation interdite - Rue des Géraniums (plan annexe)
	0523	Stationnement réservé - 14 rue de l'Yser - à partir du 13 juillet 2020 (90 jours)
	0603	Circulation alternée - 47 chemin des Greffiers - 10 au 25 septembre 2020
	0615	Circulation alternée - angle de la rue de Noë et de la ruelle Saint Romain - 20 août au 30 septembre 2020
	0628	Obligation de tenir les chiens en laisse et réglementation des déjections animales
	0646	Circulation alternée - rue Jules César - 31 août au 25 septembre 2020
	0648	Interdiction de citulation - niveau n°61/RD 44 - 28 septembre 2020 à partir de 10h jusqu'au 16 octobre 2020 à 11h
	0651	Circulation interdite - quai Lenoir - 26 août au 30 septembre 2020 - du samedi soir 19h30 au dimanche matin 6h00
	0653	Vente de boissons alcoolisées à emporter est interdite de 21h à 7h - tous les jours de l'année, dans tous les commerces
	0657	Circulation interdite - chemin de l'Anesse - 31 août au 30 septembre 2020
	0665	Création d'un branchement d'assainissement - chemin des sablons - 3/09 au 30/10
	0669	Travaux de terrassement - rue cunion - 11/09 au 30/10
	0670	Travaux de terrassement et de raccordement - chemin de la Saulaie - 14/09 au 16/11
	0671	Travaux de terrassement et de raccordement - avenue Chantemerle - 14/09 au 16/11
	0672	Travaux de terrassement et de raccordement - avenue Villejean - 14/09 au 16/11
	0673	Travaux de terrassement et de raccordement - rue du lycée - 14/09 au 16/11
	0674	Travaux de terrassement et de raccordement - avenue des Montoires - 14/09 au 16/11
	0681	Expérimentation - plan de circulation - 14/09 au 15/11
	0697	Travaux de terrassement - route de Bourges - 21/09 au 20/11
	0698	Campagne d'information - place Jean Jaurès - 21/10
	0728	Travaux de rénovation - rue de Paris - 24/09 au 30/10

Arrêtés municipaux 2019-2018

2019
	0314	Stationnement autorisé le 2^ème dimanche du mois place de la Victoire
	0486	Capture des chats errants - quartier des Montoires, quartier de la Gare, rue de la Marne
	0610	Zone bleue
	0611	Stationnement à durée limitée - avenue Maréchal Leclerc
	0633	Interdiction de stationner - quai Joffre côté immeubles
	0792	Stationnement interdit aux caravanes et véhicules tracteurs
	1049	Portant interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes - Gien
	1102	Portant réglementation de l'entretien des trottoirs et rues
	1104	Portant création des zones où la circulation des véhicules est limitée à 30 Kmh - Gien
	1107	Modification circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé de plus de 3,5 tonnes est interdite
	1221	Circulation perturbée - Gien - 1/01 au 31/12/2020
	1229	Ouverture dominicale des commerces le dimanche pour 2020 - jusqu'au 27/12/2020

*2018*
	446	Conditions accès et circulation du parking Gonat
	447	Instauration zone bleue rues et parking de Gien
	448	Instauration places réservées livraison au n°1 et n°10 avenue du Maréchal Leclerc
	449	Instauration de places minutes
	450	Instauration places pour personnes à mobilité réduite
	451	Création d'un emplacement pour taxi
	698	Modification des zones bleues
	746	Retrait de l'arrêté 410
	747	Circulation rue Louis Blanc
	748	Retrait de l'arrêté 416
	749	Circulation Quai Joffre
	787	Rue Emile Frézot
	800	Circulation et stationnement interdit rue Emile Frézot
	806	Construction d'un bâteau devant le 72 rue des Briqueteries

Arrêtés préfectoraux 2019

		23/08/2019 - Modifiant l'arrêté du 17/01/2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		05/04/2019 - Nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régulatité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		17/01/2019 - Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		Arrété prefectoral - membre des commissions de contrôle
		Annexe

Délibérations 2020

	Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal
	Approbation du compte gestion 2019 du budget annexe de l'eau
	Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Approbation du compte administratif 2019 du budget principal
	Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe de l'eau
	Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Affectation du résultat 2019 du budget principal
	Affectation du résultat 2019 du budget annexe de l'eau
	Affectation du résultat 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Votre du budget supplémentaire 2020 du budget principal
	Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe de l'eau
	Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

Délibérations 2019-2018

2019

	2019-14 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Principal
	2019-15 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-16 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-17 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Principal
	2019-18 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-19 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-20 - Affectation du résultat 2018 - Budget Principal
	2019-21 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-22 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-26 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Principal
	2019-27 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Eau
	2019-28 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Transport
	2019-29 - Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare
	2019-121 - Vote des taux d'imposition communaux 2020
	2019-122 - Vote du Budget Primitif 2020 du BP
	2019-123 - Vote de la surtaxe d'équilibre du BA de l'eau
	2019-124 - Vote du budget primitif 2020 du BA de l'eau
	2019-125 - Vote d'une subvention d'équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale
	2019-126 - Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale
	2019-127 - ANNEXE Tableau des subventions pour l'année 2020
	2019-127 - Octroi de subventions pour l'année 2020

2018

	2018/12/12 - Vote des taux d'imposition 2019
	2018/12/07 - Vote surtaxe équilibre service eau
	2018/12/10 - Vote d'une subvention d'équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale
	2018/12/08 - Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale
	2018/12/11 - Vote du budget primitif 2019 du budget principal
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Judo
	2018/12/13 - Annexe Convention Badminton
	2018/12/13 - Annexe Convention Escrime
	2018/12/13 - Annexe Convention Pétanque
	2018/12/13 - Annexe Convention UCSG
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Plongée
	2018/12/13 - Annexe Ring Giennois
	2018/12/13 - Annexe subventions
	2018/12/13 - Annexe convention AS Gien Natation
	2018/12/13 - Annexe Convention Echiquiers
	2018/12/13 - Annexe Convention Gien Volley
	2018/12/13 - Annexe Convention Twirling Bâton
	2018/12/13 - Annexe Gien Athle Marathon
	2018/12/13 - Subventions Associations 2019 Conventions d'Objectifs Pluriannuels

Arrêtés - délibérations - avis de publicité

Arrêtés municipaux 2020

Avis de publicité 2020

Arrêtés municipaux 2019-2018

Arrêtés préfectoraux 2019

Délibérations 2020

Délibérations 2019-2018

2019

2018

Recueil des actes administratifs 2019

Arrêtés de péril

Contact

Agenda Tout voir

	Village de Noel 2020
	Terrasses annexes des restaurateurs, cafetiers ou épiceries, kiosque ou boîte à livre des librairies des quais Lenoir et Joffre - du 1er avril au 31 octobre 2020
	Cafétaria - Gien plage - Esplande du Berry

	Recueil des actes administratifs 1^er trimestre 2019
	Recueil des actes administratifs 2^ème trimestre 2019