Arrêtés/décisions et enquêtes publiques

Arrêtés municipaux 2020

	0083	stationnement autorisé - environ 15 véhicules - sur l'esplanade du Berry - Vendredi 15 mai 2020
	0084	Emplacement réservé pour un évènement mondial - "One the Moon Again" - Place Jean Jaurès - Vendredi 26 Juin 2020 - de 19h à 23h
	0085	Stationnement autorisé - Place de la Victoire - 2^ème dimanche de chaque mois - de mars à octobre 2020 - de 9h30 à 12h30
	0139	Chaussée rétrécie - lun. 17 février au jeu. 30 avril 2020 inclus - 19 voies concernées
	0153	Gien Atlhé Marathon - 21 et 22 mars
	0154	Gien Atlhé Marathon - Liste des signaleurs - 21 et 22 mars
	0161	Journée nationale du souvenir - stationnement - 19 mars
	0162	Déménagement - Rue de la Loire - 25 mai
	0164	Foire des Cours - Exposants - 9 et 11 mars
	0176	Travaux - Rue vieille Boucherie - du 24/02 au 13/03
	0211	Stationnement parking Cuiry - du 18 au 23 mars
	0219	Autorisation d'occupation du domaine public - 13 avenue président Wilson
	0229	Travaux voies ferrées - circulation routière et piétonne interrompue n°64 rue Jean Moulin - 9 Mars au 13 Mars
	0230	Rénovation intérieur - stationnement autorisé - 11 rue Victor Hugo - 6 Mars au 15 Avril
	0231	Travaux de toiture - échaufaudage autorisé - 14 rue Vieille Boucherie et Ruelle de Détour - 17 mars au 27 mars
	0235	Travaux de voirie - circulation alternée - Chemin de la Saulaie - du 9 mars au 13 mars
	0236	Travaux de voirie - routes barrées - du 9 mars au 30 mars

2019
	0314	Stationnement autorisé le 2^ème dimanche du mois place de la Victoire
	0486	Capture des chats errants - quartier des Montoires, quartier de la Gare, rue de la Marne
	0610	Zone bleue
	0611	Stationnement à durée limitée - avenue Maréchal Leclerc
	0633	Interdiction de stationner - quai Joffre côté immeubles
	0792	Stationnement interdit aux caravanes et véhicules tracteurs
	1049	Portant interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes - Gien
	1070	Travaux de recensement du capricorne asiatique sur la Ville - du 05/11 au 28/02/2020
	1102	Portant réglementation de l'entretien des trottoirs et rues
	1104	Portant création des zones où la circulation des véhicules est limitée à 30 Kmh - Gien
	1107	Modification circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé de plus de 3,5 tonnes est interdite
	1196	Remplacement de poteaux téléphoniques sur Arrabloy - du 9/12 au 6/03/2020
	1221	Circulation perturbée - Gien - 1/01 au 31/12/2020
	1229	Ouverture dominicale des commerces le dimanche pour 2020 - jusqu'au 27/12/2020

*2018*
	446	Conditions accès et circulation du parking Gonat
	447	Instauration zone bleue rues et parking de Gien
	448	Instauration places réservées livraison au n°1 et n°10 avenue du Maréchal Leclerc
	449	Instauration de places minutes
	450	Instauration places pour personnes à mobilité réduite
	451	Création d'un emplacement pour taxi
	698	Modification des zones bleues
	746	Retrait de l'arrêté 410
	747	Circulation rue Louis Blanc
	748	Retrait de l'arrêté 416
	749	Circulation Quai Joffre
	787	Rue Emile Frézot
	800	Circulation et stationnement interdit rue Emile Frézot
	806	Construction d'un bâteau devant le 72 rue des Briqueteries

		23/08/2019 - Modifiant l'arrêté du 17/01/2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		05/04/2019 - Nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régulatité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		17/01/2019 - Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		Arrété prefectoral - membre des commissions de contrôle
		Annexe

	2019-14 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Principal
	2019-15 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-16 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-17 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Principal
	2019-18 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-19 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-20 - Affectation du résultat 2018 - Budget Principal
	2019-21 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-22 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-26 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Principal
	2019-27 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Eau
	2019-28 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Transport
	2019-29 - Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare
	2019-121 - Vote des taux d'imposition communaux 2020
	2019-122 - Vote du Budget Primitif 2020 du BP
	2019-123 - Vote de la surtaxe d'équilibre du BA de l'eau
	2019-124 - Vote du budget primitif 2020 du BA de l'eau
	2019-125 - Vote d'une subvention d'équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale
	2019-126 - Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale
	2019-127 - ANNEXE Tableau des subventions pour l'année 2020
	2019-127 - Octroi de subventions pour l'année 2020

	2018/12/12 - Vote des taux d'imposition 2019
	2018/12/07 - Vote surtaxe équilibre service eau
	2018/12/10 - Vote d'une subvention d'équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale
	2018/12/08 - Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale
	2018/12/11 - Vote du budget primitif 2019 du budget principal
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Judo
	2018/12/13 - Annexe Convention Badminton
	2018/12/13 - Annexe Convention Escrime
	2018/12/13 - Annexe Convention Pétanque
	2018/12/13 - Annexe Convention UCSG
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Plongée
	2018/12/13 - Annexe Ring Giennois
	2018/12/13 - Annexe subventions
	2018/12/13 - Annexe convention AS Gien Natation
	2018/12/13 - Annexe Convention Echiquiers
	2018/12/13 - Annexe Convention Gien Volley
	2018/12/13 - Annexe Convention Twirling Bâton
	2018/12/13 - Annexe Gien Athle Marathon
	2018/12/13 - Subventions Associations 2019 Conventions d'Objectifs Pluriannuels


	Terrasses annexes des restaurateurs, cafetiers ou épiceries, kiosque ou boîte à livre des librairies des quais Lenoir et Joffre - du 1er avril au 31 octobre 2020
	La ville de Gien organise la fête foraine des Cours - place de la Victoire - du samedi 7 mars au mercredi 18 mars 2020
	Cafétaria - Gien plage - Esplande du Berry

	Recueil des actes administratifs 1^er trimestre 2019
	Recueil des actes administratifs 2^ème trimestre 2019