Arrêtés - délibérations - avis de publicité

Arrêtés municipaux 2019

0314 - Stationnement autorisé le 2^ème dimanche du mois place de la Victoire

0486 - Capture des chats errants - quartier des Montoires, quartier de la Gare, rue de la Marne - à partir du 20 mai

0610 - Zone bleue

0611 - Stationnement à durée limitée - avenue Maréchal Leclerc

0633 - Interdiction de stationner - quai Joffre côté immeubles

0792 - Stationnement interdit aux caravanes et véhicules tracteurs

1049 - Portant interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la commune de Gien

1070 - Travaux de recensement du capricorne asiatique sur la Ville - du 05/11 au 28/02/2020

1102 - Portant réglementation de l'entretien des trottoirs et rues

1104 - Portant création des zones où la circulation des véhicules est limitée à 30 Kmh sur la commune de Gien

1107 - Modification circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé de plus de 3,5 tonnes est interdite

1196 - Remplacement de poteaux téléphoniques sur Arrabloy - du 9/12 au 6/03/2020

1221 -  Circulation perturbée - Gien - 1/01 au 31/12/2020

1229 - Ouverture dominicale des commerces le dimanche pour 2020 - jusqu'au 27/12/2020

Listes électorales - Commission de contrôle 2019

Arrété prefectoral - membre des commissions de contrôle

Annexe de l'arrété

Recueil des actes administratifs 2019

Recueil des actes administratifs 1^er trimestre 2019

Recueil des actes administratifs 2^ème trimestre 2019

Arrêtés préfectoraux 2019

23/08/2019 - Modifiant l'arrêté du 17/01/2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département

Annexe

05/04/2019 - Nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régulatité des listes électorales dans les communes du département

Annexe à l’arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département

17/01/2019 - Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département + Annexe de l'arrêté

Arrêtés municipaux 2018

446 - Conditions accès et circulation du parking Gonat

447 - Instauration zone bleue rues et parking de Gien

448 - Instauration places réservées livraison au n°1 et n°10 avenue du Maréchal Leclerc

449 - Instauration de places minutes

450 - Instauration places pour personnes à mobilité réduite

451 - Création d'emplacements pour taxi

698 - Modification des zones bleues

746 - Retrait de l'arrêté 410

747 - Circulation rue Louis Blanc

748 - Retrait de l'arrêté 416

749 - Circulation Quai Joffre

787 - Rue Emile Frézot

800 - Circulation et stationnement interdit rue Emile Frézot

806 - Construction d'un bâteau devant le 72 rue des Briqueteries

Délibérations 2019

2019-14 Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Principal

2019-15 Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Eau

2019-16 Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Transport

2019-17 Approbation du compte administratif 2018 - Budget Principal

2019-18 Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Eau

2019-19 Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Transport

2019-20 Affectation du résultat 2018 - Budget Principal

2019-21 Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Eau

2019-22 Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Transport

2019-26 Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Principal

2019-27 Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Eau

2019-28 Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Transport

2019-29 Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare

2019-121 Vote des taux d'imposition communaux 2020

2019-122 Vote du Budget Primitif 2020 du BP

2019-123 Vote de la surtaxe d'équilibre du BA de l'eau

2019-124 Vote du budget primitif 2020 du BA de l'eau

2019-125 Vote d'une subvention d'équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale

2019-126 Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale

2019-127 ANNEXE_Tableau des subventions pour l'année 2020

2019-127 Octroi de subventions pour l'année 2020

Délibérations et convention 2018

2018/12/06 - Budget primitif 2019 du service de l'eau

2018/12/09 - Vote d'une subvention d'équilibre 2018 pour le service du transport à vocation sociale

2018/12/12 - Vote des taux d'imposition 2019

2018/12/07 - Vote surtaxe équilibre service eau

2018/12/10 - Vote d'une subvention d'équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale

2018/12/08 - Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale

2018/12/11 - Vote du budget primitif 2019 du budget principal

2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Judo

2018/12/13 - Annexe Convention Badminton

2018/12/13 - Annexe Convention Escrime

2018/12/13 - Annexe Convention Pétanque

2018/12/13 - Annexe Convention UCSG

2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Plongée

2018/12/13 - Annexe Ring Giennois

2018/12/13 - Annexe subventions

2018/12/13 - Annexe convention AS Gien Natation

2018/12/13 - Annexe Convention Echiquiers

2018/12/13 - Annexe Convention Gien Volley

2018/12/13 - Annexe Convention Twirling Bâton

2018/12/13 - Annexe Gien Athle Marathon

2018/12/13 - Subventions Associations 2019 Conventions d'Objectifs Pluriannuels

Avis de publicité

Plan Réfection des réseaux d'eau potable

Préalable à la délivrance d'autorisations d'occupation du domaine publics - Du 1er Avril au 31 Octobre  2019

Terrasses annexes des restaurateurs, cafetiers ou épiceries, kiosque ou boîte à livre des librairies des quais Lenoir et Joffre - du 1er avril au 31 octobre 2020

La ville de Gien organise la fête foraine des Cours - place de la Victoire - du samedi 7 mars au mercredi 18 mars 2020

Cafétaria - Gien plage - Esplande du Berry