Arrêtés/décisions et enquêtes publiques

Retrouvez l'affichage légal de la Ville de Gien-Arrabloy.

Arrêtés municipaux 2021

	004	Autorisation de stationnement ponctuel - du 08/01 au 31/12
	200	Autorisation ouverture des commerces le dimanche - abroge et remplace l'arrêté n°2020/1150 du 30/12/20
	221	Modification temporaire de la circulation - Centre-Ville
	264	Entretien de voirie - Commune de Gien - du 15/03 au 31/12 - Eurovia Centre Loire
	385	Création de deux places minutes - place de la Victoire
	386	Création d'un panneau stop - rue André Dériat et rue Creuse
	426	Zone piétone instaurée place du Maréchal Leclerc, rue Gambetta et place Jean Jaurès
	450	Arrêté 2018/1129 abrogé - Places de stationnement pour personnes à mobilité réduide
	502	Stockage de matériel - rue des Mésanges - du 07/06/2021 au 31/10/2022
	640	Arrêté 572 abrogé - réglementation de la circulation et du stationnement - période estivale
	758	Travaux de couverture - rue de Paris - du 01/09 au 30/11
	905	Déménagement - avenue de Bourges - 2/11 de 8h à 12h30
	907	Travaux de sécurisation - quai Lenoir - 25/10 de 8h à 20h
	909	Campagna d'information - place J Jaurès et rue Gambetta - 04/11
	910	Formation sécurité routière - rue du Bois du Camp - 16/10, 08/11 et 09/11 de 8h à 19h
	975	Travaux de réfection - rue du Défiloir - du 13/10 au 29/10
	983	Restructuration du réseau basse tension - ruelle des Jeux, rue Georges Clemenceau - du 18/10 au 29/10
	984	Branchement électrique - rue du Défiloir - 18/10 au 02/11
	986	Travaux de réfection - rue du Défiloir - 18/10 au 29/10
	987	Réparation d'un branchement eau potable - rue de Verdun - 19/10 au 02/11
	988	Travaux de nettoyage de façade - rue du Lycée - 19/10 au 28/10
	989	Réalisation de diagnostic - avenue de la République - 18/10 au 22/10
	990	Travaux d'élagage - quai Joffre - 20/10 au 22/10
	996	Réparation de canalisation - avenue de la République - 20/10 au 29/10
	997	Livraison de matériaux - avenue du Maréchal Leclerc - 23/10
	998	Travaux de marquage - rue Bernard Palissy - 27/10 au 29/10
	999	Déménagement - place Saint-Louis - 23/10
	1000	Fouille sous chaussée - rue de l'Hôtel de Ville - 25/10 au 29/10

Arrêtés municipaux 2020

	0219	Autorisation d'occupation du domaine public - 13 avenue président Wilson
	0368	Réglementation des zones bleues
	0440	Stationnement interdit - Parking Cuiry - les mercredis après-midi de 13h45 à 17h45
	0509	Stationnement et circulation interdite - Rue des Géraniums (plan annexe)
	0628	Obligation de tenir les chiens en laisse et réglementation des déjections animales
	0653	Vente de boissons alcoolisées à emporter est interdite de 21h à 7h - tous les jours de l'année, dans tous les commerces
	0771	Plan de circulation - centre ville
	0785	Travaux d'une pose de bouche à incendie
	0822	Recensement du capricorne asiatique par l'ONF
	1074	Arrêté municipal n°1066 abrogé
	1090	Modification temporaire circulation et stationnement - n°0821 et n°1054 abrogés
	1129	Arrêté n°1101 abrogé
	1148	Arrêté n°1090 abrogé

Arrêtés municipaux 2019-2018

2019
	0314	Stationnement autorisé le 2^ème dimanche du mois place de la Victoire
	0486	Capture des chats errants - quartier des Montoires, quartier de la Gare, rue de la Marne
	0610	Zone bleue
	0611	Stationnement à durée limitée - avenue Maréchal Leclerc
	0633	Interdiction de stationner - quai Joffre côté immeubles
	0792	Stationnement interdit aux caravanes et véhicules tracteurs
	1049	Portant interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes - Gien
	1102	Portant réglementation de l'entretien des trottoirs et rues
	1104	Portant création des zones où la circulation des véhicules est limitée à 30 Kmh - Gien
	1107	Modification circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé de plus de 3,5 tonnes est interdite
	1221	Circulation perturbée - Gien - 1/01 au 31/12/2020
	1229	Ouverture dominicale des commerces le dimanche pour 2020 - jusqu'au 27/12/2020

*2018*
	446	Conditions accès et circulation du parking Gonat
	447	Instauration zone bleue rues et parking de Gien
	448	Instauration places réservées livraison au n°1 et n°10 avenue du Maréchal Leclerc
	449	Instauration de places minutes
	450	Instauration places pour personnes à mobilité réduite
	451	Création d'un emplacement pour taxi
	698	Modification des zones bleues
	746	Retrait de l'arrêté 410
	747	Circulation rue Louis Blanc
	748	Retrait de l'arrêté 416
	749	Circulation Quai Joffre
	787	Rue Emile Frézot
	800	Circulation et stationnement interdit rue Emile Frézot
	806	Construction d'un bâteau devant le 72 rue des Briqueteries

Arrêtés préfectoraux

2021

		Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		Arrêté constatant le franchissement de débits seuil sur certaines stations hydrométriques du réseau de suivi de l’état de la ressource en eau et mettant en œuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans le Loiret
		Arrêté constatant le franchissement de débits seuil sur certaines stations hydrométriques du réseau de suivi de l’état de la ressource en eau et mettant en œuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans le complexe aquifere de la Beauce et ses cours d'eau tributaire
		02/04/2021 - Modifiant l'arrêté du 09/12/2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		Nomination des membres des commissions dans les communes du département
		Arrêté modifiant l'arrêté du 9 décembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département.

2020

Lutte contre la propagation du covid-19

2019

		23/08/2019 - Modifiant l'arrêté du 17/01/2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		05/04/2019 - Nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régulatité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		17/01/2019 - Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
		Annexe
		Arrété prefectoral - membre des commissions de contrôle
		Annexe

Délibérations 2021

	Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe de l'eau
	Vote du budget supplémentaire 2021 du BP de la Ville de Gien
	Affectation des résultats 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Affectation des résultats 2020 du budget annexe de l'eau
	Affectation des résultats 2020 du BP de la Ville de Gien
	Approbation du CA 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Approbation du CA 2020 du budget annexe de l'eau
	Approbation du CA 2020 du BP de la Ville de Gien
	Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe de l'eau
	Examen et vote du compte de gestion 2020 du BP de la Ville de Gien
	Création de deux autorisations de programme et des crédits de paiement
	Octroi de subventions aux associations et organismes pour 2021
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec le Tennis Club Giennois
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club Gien Briare
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec le Handball Club Gien Loiret
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'AS Gien Tennis de table
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'AS Gien football
	Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Abeille de Gien
	Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Vote d'une subvention d'équilibre 2021 pour le budget annexe du transport à vocation sociale
	Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du service de l'eau
	Vote du budget primitif 2021 du budget principal de la Ville de Gien
	Vote des taux d'imposition communaux 2021

Délibérations 2020

	Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal
	Approbation du compte gestion 2019 du budget annexe de l'eau
	Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Approbation du compte administratif 2019 du budget principal
	Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe de l'eau
	Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Affectation du résultat 2019 du budget principal
	Affectation du résultat 2019 du budget annexe de l'eau
	Affectation du résultat 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
	Votre du budget supplémentaire 2020 du budget principal
	Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe de l'eau
	Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

Délibérations 2019-2018

2019

	2019-14 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Principal
	2019-15 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-16 - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-17 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Principal
	2019-18 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-19 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-20 - Affectation du résultat 2018 - Budget Principal
	2019-21 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Eau
	2019-22 - Affectation du résultat 2018 - Budget Annexe Transport
	2019-26 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Principal
	2019-27 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Eau
	2019-28 - Vote du budget supplémentaire 2019 - Budget Annexe Transport
	2019-29 - Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare
	2019-121 - Vote des taux d'imposition communaux 2020
	2019-122 - Vote du Budget Primitif 2020 du BP
	2019-123 - Vote de la surtaxe d'équilibre du BA de l'eau
	2019-124 - Vote du budget primitif 2020 du BA de l'eau
	2019-125 - Vote d'une subvention d'équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale
	2019-126 - Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale
	2019-127 - ANNEXE Tableau des subventions pour l'année 2020
	2019-127 - Octroi de subventions pour l'année 2020

2018

	2018/12/12 - Vote des taux d'imposition 2019
	2018/12/07 - Vote surtaxe équilibre service eau
	2018/12/10 - Vote d'une subvention d'équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale
	2018/12/08 - Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale
	2018/12/11 - Vote du budget primitif 2019 du budget principal
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Judo
	2018/12/13 - Annexe Convention Badminton
	2018/12/13 - Annexe Convention Escrime
	2018/12/13 - Annexe Convention Pétanque
	2018/12/13 - Annexe Convention UCSG
	2018/12/13 - Annexe Convention AS Gien Plongée
	2018/12/13 - Annexe Ring Giennois
	2018/12/13 - Annexe subventions
	2018/12/13 - Annexe convention AS Gien Natation
	2018/12/13 - Annexe Convention Echiquiers
	2018/12/13 - Annexe Convention Gien Volley
	2018/12/13 - Annexe Convention Twirling Bâton
	2018/12/13 - Annexe Gien Athle Marathon
	2018/12/13 - Subventions Associations 2019 Conventions d'Objectifs Pluriannuels

Arrêtés - délibérations - avis de publicité

Arrêtés municipaux 2021

Avis de publicité 2021

Arrêtés municipaux 2020

Avis de publicité 2020

Arrêtés municipaux 2019-2018

Arrêtés préfectoraux

2021

2020

2019

Délibérations 2021

Délibérations 2020

Délibérations 2019-2018

2019

2018

Recueil des actes administratifs 2019

Arrêtés de péril

Contact

Agenda Tout voir

		Village de Noël 2021
	12 janvier 2021	Fête foraine - Foire des cours 2021

	Village de Noel 2020
	Terrasses annexes des restaurateurs, cafetiers ou épiceries, kiosque ou boîte à livre des librairies des quais Lenoir et Joffre - du 1er avril au 31 octobre 2020
	Cafétaria - Gien plage - Esplande du Berry

	Recueil des actes administratifs 1^er trimestre 2019
	Recueil des actes administratifs 2^ème trimestre 2019